Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAINE & MAILLES
LA CHAINE DES CEVENNES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3009025
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010
CHAINE & MAILLES de LA CHAINE DES CEVENNES

Présentation de la marque CHAINE & MAILLES

Déposée le 15 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHAINE DES CEVENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAINE & MAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHAINE DES CEVENNES domicilié(e) 5, QUAI DU PONT, 30120 LE VIGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME SYLVIE RANDE GERANTE LA CHAINE DES CEVENNES - France.

La marque CHAINE & MAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAINE & MAILLES est expirée depuis le 15 février 2010.

LA CHAINE DES CEVENNES a également déposé les autres marques suivantes : ligne Confortence


LA CHAINE DES CEVENNES (S.A.R.L.) - 5, QUAI DU PONT, 30120 LE VIGAN - France - SIREN 690200472


MADAME SYLVIE RANDE GERANTE LA CHAINE DES CEVENNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Articles orthopédiques - Chaussettes et bas de contention Articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents) - Protège-bas - Pointes - Chaussettes - Mi-bas - Chaussons - Microsocquettes Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Gilets polaires.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].